Jean-Yves Cavaud

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-Yves CAVAUD
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er octobre 2017
vice-président au tribunal de grande instance de Vannes
Groupe:
Tribunal de grande instance de Vannes
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Vannes"
depart_retraite
JORFTEXT000033843126(source JORF)
admission
10 Janvier 201710/01/2017
De: Jean-Yves CAVAUD
vice-président
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Vannes
des fonctions de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Vannes
date_debut="2015-09-01"
cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vannes"
JORFTEXT000030968201(source JORF)
décharge
05 Août 201505/08/2015
De: Jean-Yves Cavaud
vice-président au tribunal de grande instance de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Vannes
Vice-président chargé de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Vannes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vannes"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: CAVAUD (Jean-Yves)
juge (Vannes), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Jean-Yves Cavaud
juge au tribunal de grande instance de Vannes chargé du service du tribunal d'instance de Vannes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Rennes
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rennes"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Cavaud (Jean-Yves)
juge (Vannes), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Jean-Yves Cavaud
juge au tribunal de grande instance de Nantes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Vannes
Remplace:
M. Chupin
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Vannes
a_sa_demande
cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vannes"
JORFTEXT000000710177(source JORF)
nomination
06 Novembre 199206/11/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.